Déclaration de protection des données / Conditions d’utilisation

1. Contenu de l’offre en ligne

L’ÉNA Suisse ne garantit pas l’actualité, l’exactitude, l’intégralité ni la qualité des informations mises à disposition. Par principe, elle ne saurait être tenue responsable des préjudices matériels ou spirituels dus à l’utilisation ou à la non-utilisation des informations proposées ou à l’utilisation d’informations erronées ou incomplètes, dans la mesure où une faute intentionnelle ou une faute lourde de la part de l’ÉNA Suisse n’est pas avérée.

Toutes les offres publiées le sont sans aucun engagement. L’ÉNA Suisse se réserve expressément le droit de modifier, compléter, supprimer ou suspendre sans préavis, momentanément ou définitivement, tout ou partie des pages publiées.

2. Renvois et liens

S’agissant des renvois directs et indirects à d’autres sites (liens hypertextes) non inclus dans le champ de responsabilité de l’ÉNA Suisse, sa responsabilité serait engagée uniquement dans le cas où l’ÉNA Suisse aurait connaissance de contenus illégaux et disposerait des moyens techniques nécessaires d’en empêcher l’utilisation.

L’ÉNA Suisse déclare ici expressément que, au moment où elle insère le lien hypertexte, aucun contenu illégal n’est reconnaissable sur le site mis en lien. Elle n’a aucun pouvoir sur la conception actuelle et future, les contenus ou la paternité des pages mises en lien. Elle se désolidarise expressément de tous les contenus des pages mises en lien, modifiés après l’insertion du lien. Ce constat vaut pour tous les liens et renvois insérés dans son propre site ainsi que pour les contributions extérieures dans les livres d’hôtes, les forums de discussion, les listes de liens, les listes de diffusion et dans toutes les autres formes de banques de données installées par l’ÉNA Suisse et accessibles à ces contributions extérieures. Seul le fournisseur du site mis en lien, et non pas celui qui se contente de renvoyer à cette publication au moyen de liens hypertextes, peut être tenu pour responsable pour les contenus illégaux, erronés ou incomplets et plus spécialement pour les préjudices dus à l’utilisation ou à la non-utilisation des dites informations.

3. Droits d’auteur et des marques de fabrique

L’ÉNA Suisse s’efforce de respecter, dans toutes ses publications, les droits d’auteur liés aux images, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes, d’utiliser des images, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes élaborés par elle-même ou de recourir à des images, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes libres de droits.

Toutes les marques citées et éventuellement protégées par des tiers sur le site sont soumises sans restriction aux dispositions du droit des marques et des droits des propriétaires cités. Il ne faut pas tirer la conclusion, de la simple citation des marques, qu’elles ne soient pas protégées par des droits tiers !

Le copyright des objets publiés et élaborés par l’ÉNA Suisse elle-même appartient uniquement à l’ÉNA Suisse. La duplication ou l’utilisation de tels graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées est soumise à l’autorisation expresse de l’ÉNA Suisse.

Wir nehmen den Schutz Ihrer personenbezogenen Daten sehr ernst. Deshalb ist es für uns selbstverständlich, dass wir verantwortungsvoll mit Ihren Daten umgehen.

?????Dazu dient die Datenschutzrichtlinie der Neuapostolischen Kirche Schweiz, die Sie hier finden: ?????